Zakat de l'industrie de la volaille
Question
Notre usine renferme deux lignes de production : une pour la production de la viande et une autre pour celle des œufs. Dans chaque ligne, il y a deux étapes :
Pour la première et la deuxième génération de poules :
L'âge des poules dans cette catégorie est d'environ 65 semaines, réparties comme suit :
1. Les poussins sont élevés à partir du 1e jour après l'éclosion jusqu'à ce qu'ils atteignent 23 semaines, ce qui marque leur maturité sexuelle.
2. Pendant les 42 semaines restantes, les coqs fécondent les poules. La production des œufs fécondés, au cours de ces semaines est des taux variables relativement à l'âge du poulailler, de sorte que la productivité diminue avec l'âge.
N. B. : Les œufs provenant de cette phase sont principalement destinés à la production des poulets pour la prochaine étape. Les œufs sont envoyés aux couvoirs pour produire des poussins qui seront les poules pondeuses à venir.
Quant aux dépenses, elles sont réparties par rapport à ces deux phases, de la manière suivante :
1. Dépenses pour la phase d'élevage (23 semaines).
- Coût d'achat des poussins.
- Médicaments.
- Fourrage.
- Maintenance.
- Vaccinations.
- Désinfectants.
- Carburant et huile (frais de chauffage).
- électricité.
- Tests périodiques pour s'assurer de la santé du poulailler.
- Copeaux de bois (pour tapisser le sol de la ferme).
- Frais administratifs (factures de téléphone, outils de nettoyage, ...etc.).
- Frais d'usure des équipements et des bâtiments calculés au niveau de l'année puis au niveau du mois en fonction de leur âge d'utilité espéré.
- Salaires et bonus.
- Frais d'exploitation.
2. Dépenses de la période de la production :
Les coûts de cette période sont les mêmes que ci-dessus, à l'exception du coût d'achat des poussins. Il faut ajouter également le coût de l'élevage qui sera réparti sur les semaines de production.
• Les produits finaux de cette période sont des œufs viables, dont le coût présente celui de la production auquel les frais d'entretien sont ajoutés.
Couvoirs:
• Les œufs sont livrés au couvoir et placés dans des couveuses où ils restent pendant 21 jours sous l'effet d'une température et d'une humidité déterminées jusqu'à l'éclosion des poussins qui seront vendus par la suite.
• Il y a des œufs qui n'éclosent pas. Le produit final de cette étape-poussins- représente 40% du nombre total des œufs placés dans l'incubateur et ce pourcentage est le même pour le stock de grands-parents et de poules pondeuses. Le pourcentage d'éclosion quant aux poulets à engraisser peut atteindre 80 à 85% et c'est ce qu'on appelle le pourcentage d'éclosion.
Dépenses d'incubation:
• Coût de fonctionnement des couvoirs et des couveuses tels que l'électricité et les désinfectants.
• Les salaires des employés dans les écloseries.
• Les frais de commercialisation (transport des poussins aux clients et salaires des vétérinaires envoyés auprès des clients).
Poules qui produisent des œufs de table:
Les charges sont les mêmes que pour les grands-parents et les poules pondeuses. Toutefois, au lieu d'envoyer ces œufs aux couvoirs, ils sont vendus pour la consommation directe.
Frais de poulets à engraisser:
Ils sont recueillis du 1er jour après l'éclosion jusqu'à ce qu'ils atteignent 45 jours où leur poids varie entre 1800 et 2000 grammes. Ils sont issus des œufs produits par des poules élevées pour ce but. Les coûts de cette phase comprennent:
• Achat des poussins.
• fourrage.
• Dépenses de fonctionnement (électricité).
• Vaccinations.
• Médicaments.
• Désinfectants.
• Carburant et huile (frais de chauffage).
• Les services vétérinaires (tests, surveillance technique).
• Location et amortissement (frais d'amortissement ne sont compris que quand la ferme est une propriété privée).
• salaires et bonus.
Réponse
La Zakat est un rite qui englobe le sens de la solidarité et la purification de la richesse. Cependant, il s'agit avant tout d'un acte de culte prescrit par la révélation. En tant que tel, elle est prélevée sur des types spécifiques de propriété sous des conditions spécifiques, d'un taux fixe et distribuée à des catégories spécifiques de bénéficiaires.
Parmi les biens soumis à la Zakat, figure ceux de commerce. Donc, s'il s'agit d'une activité commerciale, il faut en prélever obligatoirement une Zakat; contrairement à l'activité industrielle, productive ou celle relative aux services sociaux. Les activités sont soit à titre commercial soit à titre d'exploitation. Quant aux activités commerciales: Il s'agit d'acheter pour vendre et en réaliser un bénéfice, sans que dans cette activité soient intervenue par des facteurs d'industrie, de production ou d'exploitation. Si une entreprise remplit les trois conditions d'achat dans le but de vendre pour des fins lucratives, elle sera considérée dans ce cas comme une activité commerciale soumise à la zakat comme tous les biens commerciaux. Ce genre de zakat est calculé en additionnant au capital de l'entreprise le bénéfice réalisé depuis une année lunaire et après la déduction des actifs fixes et des dettes. Le taux de la zakat équivaut à un quart d'un dixième et prélevé sur le montant qui en résulte.
En ce qui concerne les actifs exploités, ce sont les actifs qui ne sont pas rentables en soi, mais qui, une fois investis, rapportent des revenus et des avantages pour les propriétaires soit en les louant, comme les appartements ou les moyens de transport, soit en en vendant les produits comme les usines et les entreprises du développement qui achètent des terres et y construisent des bâtiments résidentiels à vendre, et les animaux producteurs comme les vaches de lait, les moutons de laine, les animaux de chair et les volailles de chair ou d'œufs.
Dans le cas ci-présent, notre fatwa est la suivante : Il n'y a pas de Zakat à prélever sur les actifs exploités même si certains savants contemporains - qui tendent à élargir le champ des biens soumis à la Zakat - voient le contraire. Or, nous penchons pour le respect des limites du texte religieux en la matière ; car dans l'absence d'un texte explicite à cet égard, le dégagement de responsabilité est le principe de base. D'autre part, la non-obligation de la Zakat en ce qui concerne les activités industrielle et productive encourage et attire les gens vers cette sorte d'activités. En effet, les jurisconsultes qui soutiennent l'avis dispensant les actifs exploités de la zakat, ne négligent pas les besoins des pauvres et des indigents, sachant que l'épanouissement et l'expansion de telles activités ne feront qu'accroître les offres d'emploi ainsi que les investissements qui, à leur tour, aurons un pacte bénéfique sur la société dans son ensemble, y compris indirectement les pauvres, les nécessiteux et les besogneux.
En conséquence, il n'ya pas de Zakat à prélever sur l'élevage de volailles à engraisser ou la vente de leurs produits (œufs ou poussins). La Zakat n'est due que sur les bénéfices en espèce découlant de cette activité commerciale ou de toute autre atteignant le taux fixé par la Chari'a et ce, après l'écoulement d'une année lunaire.